Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CDLM
/
Institut du Capitalisme Responsable
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut du Capitalisme Responsable
CDLM, SARL

Numéro de dépôt :
4321064
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2026
Institut du Capitalisme Responsable de CDLM

Présentation de la marque Institut du Capitalisme Responsable

Déposée le 9 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CDLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Institut du Capitalisme Responsable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CDLM domicilié(e) 28 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDLM, Mme de La Marnierre Caroline domicilié(e) 28 RUE du Rocher - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Institut du Capitalisme Responsable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut du Capitalisme Responsable arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.

CDLM a également déposé les autres marques suivantes : Integrated Thinking Awards , Grand Prix du Rapport Intégré , CAPITALCOM.EVENEMENTS , MOUVEMENT POUR UN NOUVEAU PACTE SOCIAL FONDE SUR LA CONFIANCE , Integrated Report Awards , Institute of Responsible Capitalism


CDLM, SARL - 28 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France


CDLM, Mme de La Marnierre Caroline - 28 RUE du Rocher - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (divertissement) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques.